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Marques déposées par la société SA S.V.G.C
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Jean COUZELON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean COUZELON
SA S.V.G.C.

Numéro de dépôt :
95604064
Date de dépôt :
27/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2005

Présentation de la marque Jean COUZELON

Déposée le 27 décembre 1995 par la société SA S.V.G.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jean COUZELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la société SA S.V.G.C domicilié(e) Ld "Les Chers" BP 8, 69840 JULIENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 556 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA S.V.G.C. - France.

La marque Jean COUZELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean COUZELON est expirée depuis le 27 décembre 2005.

SA S.V.G.C a également déposé les autres marques suivantes : LA GUINGUETTE


SA S.V.G.C. - Ld "Les Chers" BP 8, 69840 JULIENAS - France - SIREN 333556918


SA S.V.G.C. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

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